Droit minier en République démocratique du Congo Genèse, évolution et perspective - 1re édition 2019

PUBLICATIONS

La République démocratique du Congo est un scandale géologique.


Elle renferme dans son sous-sol plusieurs minéraux stratégiques dont le cuivre, l’uranium, le cobalt, le colombo-tantalite (coltan), le diamant et l’or.
Les fluctuations périodiques des marchés mondiaux des métaux et du cadre socio-politique du pays engendrent la nécessité de procéder, de temps à autres, à la révision du code minier et de ses mesures d’application. C’est dans ce contexte que l’ouvrage propose, sous une forme inédite, une démarche rationnelle pour répondre à cette préoccupation.

Soucieux du contexte historique et du cadre socio-politique du moment, l’auteur rappelle en premier lieu les différentes législations minières d’époques précoloniale, coloniale et postcoloniale du pays jusqu’à ce jour, accompagnées d’annotations et de commentaires pour une meilleure compréhension de l’esprit du législateur. Ensuite, après avoir fait le bilan du passé et relevé les points forts et les point faibles de la situation présente, l’auteur propose une nouvelle méthodologie de travail et plusieurs recommandations pour l’élaboration des révisions futures du code minier.

Cet ouvrage s’adresse à plusieurs acteurs du secteur minier congolais notamment les historiens, les géologues, les économistes, les ingénieurs, le secteur académique, les investisseurs miniers, les praticiens de droit, ainsi que les décideurs politiques.

Auteur

  • Héribert Kabwe Sabwa : Avocat inscrit au Barreau du Haut-Katanga (RDC), mandataire en Mines et Carrières (RDC) et Conseiller Juridique Étranger inscrit au Barreau du Québec (Canada)

Préface de

  • Grégoire Bakandeja wa Mpungu : Professeur aux Universités de Kinshasa, Brazzaville et Paris I Panthéon-Sorbonne

Table des matières :  Droit minier en République démocratique du Congo Genèse, évolution et perspective - 1re édition 2019